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Marques déposées par MERCIER Nicole
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POUR QUE TOUS LES FRUITS RESTENT DANS LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR QUE TOUS LES FRUITS RESTENT DANS LA NATURE
MERCIER Nicole

Numéro de dépôt :
98711490
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/01/2008

Présentation de la marque POUR QUE TOUS LES FRUITS RESTENT DANS LA NATURE

Déposée le 2 janvier 1998 par MERCIER Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POUR QUE TOUS LES FRUITS RESTENT DANS LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est MERCIER Nicole, domicilié(e) LE BOURG, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque POUR QUE TOUS LES FRUITS RESTENT DANS LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR QUE TOUS LES FRUITS RESTENT DANS LA NATURE est expirée depuis le 2 janvier 2008.

MERCIER Nicole a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND SIECLE DES FRUITS , LES FRUITS DES ROIS DE FRANCE , HERITAGE FRUITIER , LUTTER CONTRE UN MONDE D'UNIFORMITE , LES FRUITS DU ROI SOLEIL , LES FRUITS DU ROY SOLEIL , LES FRUITS DU MONARQUE , TEMOIGNAGE FRUITIER , DELICES DES COURTISANES , LE XVIIème SIECLE


MERCIER Nicole - LE BOURG, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Fruits séchés, conservés et cuits, compotes, confitures, gelées ; lait et produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, fromage blanc, crèmes, faisselle, boissons composées majoritairement de lait ; produits laitiers glacés ; tous ces produits contenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits. Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, tous ces produits contenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits. Fruits frais. Jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait ; boissons non alcooliques ; tous ces produits contenant des fruits ou étant aromatisés aux fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.